Conditions d’utilisation

Application des conditions générales de vente

Les présentes conditions s’appliquent à la vente de produits par LE DOMAINE DE L’OURS BLEU sur sa boutique accessible par internet (https://domaine-ours-bleu.fr/). Elles sont automatiquement mises à la disposition de l’acheteur sur la page d’accueil du site Internet domaine-ours-bleu.fr. Il suffit pour l’acheteur de cliquer sur « Conditions Générales de Vente » (ci-après désignées CGV) pour connaître les conditions de sa commande, avant même qu’il ait entamé le processus de commande. En conséquence, le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces C.G.V., à l’exclusion de tous autres documents tels que prospectus, catalogue émis par le vendeur et qui n’ont qu’une valeur indicative.

Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l’une des quelconques dispositions des présentes ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une des quelconques desdites conditions. A défaut de stipulation particulières aux présentes conditions et convenues par écrit entre les parties, les commandes sont soumises de plein droit aux présentes conditions générales de vente quelles que soient par ailleurs les clauses pouvant figurer sur les documents de l’acheteur. Nos offres sont exclusivement réservées à la clientèle particulière, à l’exclusion des revendeurs professionnels. L’acheteur déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation de ces CGV. Celles-ci pouvant faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur notre site internet à la date de la passation de la commande.

 

Protection des mineurs : Conformément à l’article L.3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d’alcool à des mineurs de moins de dix-huit ans est interdite, l’acheteur s’engage, en continuant la navigation sur le site, à avoir dix-huit ans révolus à la date de la commande.